Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 11·fr
    ...Tahar Danouni 80 parts, lui appartenant dans la Société sus-indiqu...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 5·fr
    ...La participation de résidents au capital de ces personnes morales ...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 21·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des domaines de l'État e...
  • Journal Officiel·2000 / N°061·page 14·fr
    ...au grade d'analyste central appartenant au corps des analystes et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 36·fr
    ...2) Participation à la coordination interassociative. 3) Participat...
  • Journal Officiel·1998 / N°006·page 15·fr
    ...- département des lettres, - département des sciences humaines et ...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 14·fr
    Vu le décret n° 86-269 du 26 février 1986, fixant le statut partic...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 8·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 3·fr
    ...- Peuvent participer à ces sessions : - les agents publics titula...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 4·fr
    ...1 D,400 Art. 4. — Les recours en révision prévus aux articles 73 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 6·fr
    ...# TITRE SIXIÈME ## Obligations de l'architecte Art. 27. — L'arch...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 27·fr
    Arrêté de la ministre du commerce et de l'artisanat du 9 octobre 2...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 7·fr
    ...6 - La liste des candidats admis à participer au concours est arrê...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 71·fr
    ...Les parts indivises estimées à 14 parts de 64 parts relevant à la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 10·fr
    ...— Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret s...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 8·fr
    ...9 - Les avantages prévus par les articles 2, 3, 5 et 6 du présent ...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 14·fr
    ...20 000 parts sociales. - Mr Anis Bichiou : 20 000 parts sociales....
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 9·fr
    ...– La liste des candidats admis à participer à l'examen est arrêtée...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 24·fr
    A cet effet, ils sont notamment appelés à participer à des session...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 3·fr
    ...— Dispositions particulières à l'activité de banque ART. 13. — To...