Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 14·fr
    ...4) Approbation de ces comptes et de ce rapport. 5) Quitus au cons...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 30·fr
    ...1°) Approbation du rapport moral. 2°) Approbation du rapport finan...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 26·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, des états financiers arrêtés au 31 déc...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 5·fr
    ...— Les conditions d'abattage des espèces, ovine, bovine, caprine, é...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 39·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2006. 4- Affecta...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 37·fr
    ...- Approbation des conventions réglementaires. - Approbation des je...
  • Annonces Légales·2019 / N°027·page 16·fr
    ...1) Lecture et approbation du Rapport du Conseil d'Administration à...
  • Annonces Légales·2026 / N°008·page 18·fr
    ...1- Approbation des modalités et des délais de convocation de l'ass...
  • Annonces Légales·2011 / N°050·page 18·fr
    - Approbation des états financiers et de la gestion de l'exercice ...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 45·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de conseil d'administration sur ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 9·fr
    ...— Sont admis à participer à cet examen les Rédacteurs des Débats d...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 17·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport de gestion relatif à l'exercic...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 30·fr
    ...Lecture et approbation des états financiers et du bilan pour l'exe...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 57·fr
    - Approbation des états financiers ayant trait à l'exercice clos l...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 29·fr
    ...Lecture et approbation des rapports du conseil d'administration de...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 16·fr
    ...3- Approbation des rapports du conseil de Surveillance et du direc...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 31·fr
    ...Approbation des comptes et du bilan arrêtés à la date du 31 décemb...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 45·fr
    ...- Approbation des conventions réglementées. - Approbation des jeto...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 44·fr
    ...Approbation s'il y a lieu des états financiers de l'année 2015; 5....
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 14·fr
    ...Lecture et Approbation du rapport de gestion relatif à l'exercice ...