...ARTICLE 62 Les prisonniers de guerre recevront, directement des a...

...La participation est débloquée, directement au profit des concessi...

..., - Transporter les olives directement, le même jour, de la ferme ...

...dont le capital est détenu directement et entièrement par l'Etat o...

... et à cette annonce il est strictement interdit toute opération ou...

...1984 susvisé, sont classés directement à l'échelon 3. Article 7 (...

...Les céréales commercialisées directement par l'office des céréales...

...dont le capital est détenu directement et entièrement par l'Etat o...

...nts pour des raisons liées directement à la situation exceptionnel...

...dont le capital est détenu directement et entièrement par l'Etat o...

...es participations détenues directement à travers la CDC, - les ti...

...45 mn.); b) une épreuve de courrier à transcrire directement à la ...

...dont le capital appartient directement et entièrement à l'Etat ou ...

...dont le capital appartient directement et entièrement à l'Etat ou ...

...9 - Le dépôt légal est effectué, soit directement auprès des struc...

...Les céréales commercialisées directement par l'office des céréales...

...dont le capital est détenu directement et entièrement à l'Etat ou ...

...u syndic de faillite, soit directement contre décharge à son burea...

...Fournir les services techniques directement aux producteurs de pom...

...7 - Toute publicité à caractère commercial est strictement interdi...