Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 19·fr
    ...- 950 parts détenues par Mme Barriera Francette Eveline soit 95% d...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 1·fr
    ...927 BREVETS d'invention ... 927 **SECRETARIAT D'ÉTAT A L'AGRICULT...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 2·fr
    ...a retenue à la source sur les revenus des capitaux mobiliers relat...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 13·fr
    ... Gouvernorat de Kasserine, et revenant aux collectivités des Choua...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 17·fr
    ...la mise à prix est fixée sur tout les parts indivises revenant au ...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 34·fr
    ...la taxe sur la valeur ajoutée revenant à leur fournisseur de march...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 19·fr
    ...2015401283SRLB2 BOCCARD INTERNATIONAL DEVELOPMENT - «BID» SARL a...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 8·fr
    ...Les titulaires de ce grade sont reversés dans le nouveau grade d'A...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 6·fr
    ...Les commissions de placement s'éleveraient à 212 500 dinars, les f...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 19·fr
    ...ée, débute une heure avant le lever du soleil et se termine une he...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 25·fr
    ...Le siège social de la société «VAGA BULDING» est devenu au 29 Rue ...
  • Journal Officiel·2003 / N°058·page 10·fr
    ...llet 2003 N° 58 MINISTERE DU DEVELOPPEMENT ET DE LA COOPERATION I...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 22·fr
    ...formuler opposition à la dite revendication à saisir la dite jurid...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 3·fr
    ...ue en matière d'impôts sur le revenu et sur les bénéfices, conclue...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 15·fr
    ...- changement du gérant de la société pour devenir Mr Riadh Safi au...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 12·fr
    ...- compte courant postal du receveur - portefeuille - classificatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 2·fr
    ...Société SEVEN TEX. Forme juridique : Société anonyme. Capital so...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 28·fr
    ...18 ha 40 ares et 42 centiares revenant au sieur Amir Ben Othmane C...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 42·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Pro...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 54·fr
    Sécurité des Systèmes d'Information» - «ATSSI» pour devenir «Assoc...