Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 15·fr
    ...Il s'agit d'un terrain non immatriculé sis à rue 4127 n° 159, cité...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 40·fr
    ...Il s'agit d'un complexe de deux étages de plusieurs usines dont us...
  • Annonces Légales·2024 / N°019·page 6·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 35·fr
    ...ctions suivantes, lorsqu'il s'agit d'infractions prévues à l'artic...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 27·fr
    ...| | 44.225 | 254.286 | « Brigitte I » | Chadly ben Ali Hadj Moham...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâtissable clôturé sur lequel est bâ...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 28·fr
    ...Il s'agit d'un logement qui se compose de deux étages: un rez de c...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 42·fr
    ...Il s'agit des 198,05/343 parts indivises appartenant au débiteur s...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 16·fr
    ...Il s'agit de 143 parts indivises de la partition générale qui comp...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 36·fr
    ...se à El Maleh Jendouba ; il s'agit d'un lot de terrain clôturé qui...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 34·fr
    ...ravailler avec les objectifs légitimes suivantes : - Déploiement ...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 44·fr
    ...il s'agit d'un immeuble sur lequel se construit une maison revenan...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 27·fr
    ...Il s'agit de la construction d'un logement vetuste ouvrant à l'Est...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 58·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 70990 Tunis dénommé « Nejia...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 33·fr
    ...Il s'agit d'une vente de l'immeuble d'une superficie de 3h 23ar 98...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 50·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé propriété « Marie Louise 34 », Obj...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 59·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie dans l'i...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 22·fr
    ... circulation sur la route et régit les voitures de l'État, des col...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 8·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé "Jenan El Hana" objet de TF 377 Sf...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 42·fr
    ...Il s'agit des 26 parts de la totalité de 52 de la propriété dénomm...