Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 9·fr
    Société Rajah et Fils - Jbeniana En vertu du procès-verbal en dat...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 50·fr
    Cadastre urbain # du gouvernorat de Médenine Décret-loi n° 64-3 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°010·page 7·fr
    ...on foncière dans la zone de Kherba (commune de Tunis) ; Vu la dél...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 39·fr
    ...Zone touristique - Djerba Midoun Registre de commerce : B143122001...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 11·fr
    ...Rue Ibn Khaldoun Houmet Souk Djerba 4180. - Durée : 99 ans. - Géra...
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 38·fr
    ...1522651 RAM 000 Suivant procès verbal extraordinaire en date du 3...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 53·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la commune de la Chebba, g...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 44·fr
    ...381852 G A M 000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 20·fr
    ...1/ Deux exemplaires du procès-verbal de la délibération de l'assem...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 19·fr
    ...Deux originaux de ces procès verbaux, ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 18·fr
    ...Procès-verbaux - Justification Les délibérations des Assemblées G...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 59·fr
    ...### 2°) Assemblées Générales Constitutives Des procès-verbaux des ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 29·fr
    ...Proces-verbaux : Les délibérations du Conseil d'Administration son...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 15·fr
    ...1) procès-verbal de l'assemblée Générale ordinaire du 4 avril 2012...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 16·fr
    ...8132051996 CNSS n°00041852-45 En Vertu du procès-verbal de la ré...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 24·fr
    Le procès-verbal de l'AGE précitée relatif au projet d'augmentatio...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 6·fr
    ...– Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 17·fr
    ...Route de Djerba Km 4 Zarzis. Durée : 99 ans. Gérance : Monsieur ...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 37·fr
    ...Le Gérant 2013G04926SRLB2 Procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 37·fr
    ...1189204H/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...