Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 40·fr
    ...Association Tunisienne des Plaies et Cicatrisation. Type : scient...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 9·fr
    ...* autorisation d'antenne parabolique, * raccordement au réseau d'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 6·fr
    ...-1004 du 20 novembre 1978, autorisant la commune de Ouedref à cont...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 21·fr
    ...1) Autorisation du principe de l'augmentation de capital par compe...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 23·fr
    ...Rédigé sur l'autorisation dudit Président, le 5 redjeb 1378 et le ...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 13·fr
    ...**Article Unique.** — Un examen professionnel pour la titularisati...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 6·fr
    Décret N° 82-817 du 7 mai 1982, autorisant la commune de Sned à co...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 27·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 8·fr
    ...N° 75-304 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 21·fr
    ...hat doivent se munir d'une autorisation d'achat de M. le Gouverneu...
  • Journal Officiel·2021 / N°013·page 8·fr
    ...Autorisation de mise à la consommation (CERT) | Direction générale...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 20·fr
    ...Cette commission émet un avis sur toutes les demandes d'autorisati...
  • Annonces Légales·2018 / N°102·page 21·fr
    ...- Régularisation et approbation des comptes courants actionnaires....
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 14·fr
    ...stre du 19 septembre 1975, autorisant la construction de la dériva...
  • Journal Officiel·1992 / N°073·page 9·fr
    Vu le décret n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres e...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 38·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 58·fr
    ...,279 | 333 148,284 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 20·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 31·fr
    ...es services d'appui et de vulgarisation, et/ou en les renforçant, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 3·fr
    ...79-968 du 7 décembre 1979, autorisant la commune de Médenine à con...