Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 12·fr
    ...la navigation et au contrôle desdits aéronefs durant leur présence...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 21·fr
    ..., à compter du 26 mai 1975 Ben Sdira Mouna, à compter du 26 juin 1...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 4·fr
    ...ents pratiqués, à la clôture desdits exercices, sur le prix de rev...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 7·fr
    ...ens permettant d'immobiliser lesdits organes dans des positions dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 6·fr
    ... du 20 juillet 1975 Zohra Dhaousdi née Tanakti, à compter du 20 ju...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 11·fr
    ...Toutefois, lesdites sociétés doivent déclarer ces transactions san...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 25·fr
    ...on de la longueur développée desdites pales, 3°) un angle de sorti...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 15·fr
    ...me concentration isotopique, lesdites quantités étant formées nota...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 7·fr
    ...résente convention à l'égard desdites catégories. 3 - Le présent ...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 4·fr
    ...Dans des circonstances exceptionnelles, lesdites parties pourront ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 30·fr
    ...aine de Fermagenta, Cheikhat susdit Délégation de Thata, Gouvernor...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 11·fr
    ...ations et en quoi consistent lesdites modifications; 3°) les terr...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 14·fr
    ..., à compter du 12 octobre 1973 Sdiri Dalila, à compter du 2 octobr...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 16·fr
    ...ed Routbet Ettouiba au nord de Sdi Amor Ben Mansour. ## Secteur A...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 5·fr
    ...is le délai de communication desdits documents. Les conventions, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 11·fr
    ...e les renseignements émanant desdits organismes, et pourra, si cel...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 35·fr
    ...rits et détaillés audit avec lesdits immeubles évalués à : dinars ...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 2·fr
    ... qualité d'actionnaires lors desdites émissions d'actions. Les obl...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 3·fr
    ...igné l'entreprise exploitant lesdits services. La (ou les) entrep...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 8·fr
    ...Lesdites autorisations sont accordées à titre temporaire et révoca...