Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 13·fr
    Vu l'arrêté N° 873 du 25 février 1964, portant institution du perm...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 4·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la c...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 41·fr
    ...Service du Personnel Aéronautique. Adresse : Office de l’Aviation ...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 7·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 16·fr
    ...## ARTICLE 30 Les membres du poste consulaire doivent se conforme...
  • Journal Officiel·2020 / N°019·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 76·fr
    ...la Culture et de la Suvegarde du Patrimoine de Siliana | 241 000 |...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 11·fr
    ...Rémunérations du personnel temporaire | 1 000 | | TOTAL DU CHAPI...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 10·fr
    ...8.** — Les Secrétaires d'État au Plan et aux Finances et à l'Indus...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 2·fr
    ...té de la période du premier renouvellement du permis de recherche ...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 2·fr
    ... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 31·fr
    - une étude économique démontrant les coûts du projet, les dépense...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 5·fr
    ...- Les dispositions du présent décret s'appliquent aux personnels d...
  • Journal Officiel·2011 / N°035·page 4·fr
    ...8 - Les personnes prévues à l'article premier du présent décret-lo...
  • Journal Officiel·2015 / N°089·page 12·fr
    ... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 52·fr
    Vu le code du patrimoine archéologique, historique et des arts tra...
  • Annonces Légales·2021 / N°106·page 21·fr
    ...0978598B** Messieurs les actionnaires de la Société du Pôle de Co...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 12·fr
    ...— Est homologué le plan de réaménagement foncier du périmètre publ...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 28·fr
    ...Tunis, le 7 décembre 1965 Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Econ...