Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 150 résultats pour ""IMP""
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 39·fr
    ...emeurant à Tunis, rue Zarkoun, impasse Hanachi n° 5, ses droits au...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 4·fr
    ...— Les cahiers des charges déterminent l'importance des garanties p...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 35·fr
    ...t dans la sus - dite Société « Imprimerie Spina », S. A. R. L. au ...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 20·fr
    ...une impasse; Au Nord-Est : Ali Tabka; Au Sud-Est : Mohamed El Kh...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 7·fr
    ... sauvegarder seront reconnus d'importance suffisante pour motiver ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 2·fr
    ...s et jugées comme en matière d'impôt de douane. Les modalités d'e...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 14·fr
    ...t à Tunis, rue Sidi El Alaoui, impasse Longue N° 8, ayant M. E. NA...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 45·fr
    ...existent deux constructions à simple rez-de-chaussée: a) un appar...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr
    ... à l'ouest Ahmed Dhouib et une impasse et Mansour Naïli. Mise à p...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 13·fr
    ...- Les opérations de vente ne peuvent être réalisées pour n'importe...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 21·fr
    ...Fredj Sayadi, une impasse; Au Sud-Ouest : Héritiers Amor Khélifa. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 42·fr
    ...Le simple fait d'introduire cette action ne suffit pas pour suspen...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 12·fr
    ...erie, couverte en terrasse, à simple rez-de-chaussée, surélevée en...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr
    ...L'achat, la vente, l'importation des appareils de réfrigération, d...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 20·fr
    ...elière comportant deux types d'implantation et de conception, des ...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ...vrier 1960, ayant pour objet l'importation et l'exportation de tou...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 30·fr
    ...une impasse; A l'Est : la maison de Saâdani et Isaâz, enfants de L...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 44·fr
    ...sciplines techniques pratiques implique la prise en charge par l'e...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 21·fr
    ...4°) — une notice signée du candidat (imprimé fourni par l'Ecole). ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 13·fr
    ...its de fabrication locale ou d'importation, au cours de l'une des ...