Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse au lieu dit Er Riadh près de l...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 5·fr
    ...ux études ou aux travaux; c) par recettes spécialement affectées a...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 8·fr
    ... Transports du 11 mars 1959 (1er ramadun 1378), instituant le perm...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 17·fr
    ..., sous la présidence de Monsieur Rachid Hayder, Président Directeu...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 2·fr
    ...Monsieur Rachid Sabbagh, Vice-Président au Tribunal de Première In...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 10·fr
    ...hargé des fonctions de directeur régional de l'équipement et de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 27·fr
    ...s de Garaât Sidi Ameur - Henchir Ras Marj Parcours collectifs El A...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 3·fr
    ...15°) Défaut d'entretien des façades sur rue, sur cour et sur coure...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 20·fr
    ...ce libre, ils ne sauraient avoir recours contre la Société proprié...
  • Journal Officiel·1990 / N°041·page 5·fr
    ...14 février 1984, portant premier renouvellement dudit permis; Vu ...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 16·fr
    ...Monsieur Rachid TLILI a été nommé Secrétaire. 5° **Dépôts :** Au ...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 27·fr
    ...nts demeurant à Sfax, le premier rue Sook Diemaa et le deuxième ru...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 4·fr
    ...15°) Défaut d'entretien des façades sur rue, sur cour et sur coure...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 4·fr
    ...16° Défaut d'entretien des façades sur rue, sur cour et sur couret...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 2·fr
    ...cières et d'organisation de leur réalisation. ### ARTICLE DOUZE ...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 14·fr
    ...a convention a été suspendu pour retard de versement des cotisatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 29·fr
    ...urs à compter de la date de leur réception. Tunis, le 4 novembre ...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 21·fr
    ...daji, la totalité des parts leur revenant dans la S.A.R.L. « El Ik...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 16·fr
    ...faire, conclure des accords pour régler les questions d'intérêt co...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 6·fr
    ...elles qui en décidera en dernier ressort, les montants destinés à ...