80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2004 / N°128·page 3·fr...ication de l'article 5 des Statuts des co-propriétaires de la Rés...
- Annonces Légales·2006 / N°034·page 5·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2006 / N°070·page 20·fr... conséquent annulation des statuts enregistré à la recette des fin...
- Annonces Légales·2007 / N°039·page 25·fr...océdé à la mise à jour des statuts de la société suivant la loi n°...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 44·fr...Deux exemplaires des statuts de la société ont été déposés au gref...
- Annonces Légales·2009 / N°062·page 53·fr...4- Modification corrélative des statuts. Journal Officiel de la R...
- Journal Officiel·1978 / N°019·page 35·fr...de la société avec les pouvoirs définis dans les statuts. Pour Ex...
- Journal Officiel·1978 / N°032·page 35·fr...Conformément à l'article 36 des statuts, seuls des titulaires de 4...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 13·fr...Suivant statuts en date du 26-04-2011, enregistré à la Recette des...
- Annonces Légales·2011 / N°141·page 13·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Annonces Légales·2012 / N°092·page 30·fr...- Modifications des statuts. Deux exemplaires, de l'acte de cessi...
- Annonces Légales·2013 / N°037·page 20·fr...La modification des articles 4 et 30 des statuts. Deux exemplaire...
- Annonces Légales·2015 / N°005·page 26·fr...on des articles 6 et 7 des statuts. 2014X02547SRLB2 1- Démission ...
- Annonces Légales·2015 / N°019·page 36·fr...Il y a eu une modification au niveau de l'article 2 des statuts de...
- Annonces Légales·2016 / N°084·page 32·fr...r des articles 4 et 16 des statuts. Dépôt : Deux exemplaires des ...
- Annonces Légales·2017 / N°138·page 17·fr...ication de l'article 6 des statuts de la société en conséquence. ...
- Annonces Légales·2018 / N°011·page 37·fr...- Mettre à jour les statuts. - Deux exemplaires de tous les docume...
- Annonces Légales·2018 / N°105·page 28·fr...Les statuts sont modifiés en conséquence de ce changement 2018406...
- Annonces Légales·2006 / N°073·page 20·fr...Les articles 2, 3 et 6 des statuts ont été modifiés en conséquence...
- Annonces Légales·2008 / N°018·page 69·fr...e, 4) Adoption de nouveaux statuts, 5) Nomination d'un gérant, 6) ...