Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 9·fr
    ...Description de l'immeuble : Le rez-de-chaussée comporte l'entrée ...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 12·fr
    ...- la liste d'inscription des candidats sera close le 18 novembre 2...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 16·fr
    ... jugement de faillite, et la description de l'immobilier à liquide...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 13·fr
    ...ry cité jardins 2 immeuble B inscrite au RC à Tunis sous le n°B117...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 3·fr
    ...- Prescription. - La loi foncière. c) Les obligations : - Théori...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 9·fr
    ...3.** — La clôture de la liste d'inscription est fixée au 25 octobr...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 49·fr
    ...une superficie de 135 m² non inscrite auprès de la direction fonci...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 27·fr
    ... moyen termes, commandites, souscriptions, achat de titres ou droi...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 6·fr
    ...la formule (indiquée dans la description) dans laquelle M et M' id...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 51·fr
    ...urant cité Ennour Tataouine, inscrit au registre du commerce du tr...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 37·fr
    ...Cet établissement est inscrit au registre du commerce de Tunisie, ...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 8·fr
    ...et le rattachement de sa circonscription à la commune de GABES. V...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 40·fr
    ...nis (1er étage, bureau n°9) Description du bien immobilier saisi ...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 6·fr
    ...s le nom "restaurant khayem" inscrit au registre du registre natio...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 59·fr
    ...du contrat de commande sont prescrites entre les parties après cin...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 15·fr
    ...eur général, société anonyme inscrite au registre de commerce aupr...
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 11·fr
    ...alle des Fêtes l'Opéra Sfax, inscrit au registre de commerce sous ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 26·fr
    ...rès la clôture de la liste d'inscription, est obligatoirement reje...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 37·fr
    ...roduits laitiers et dérivées inscrit au registre du commerce sous ...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 18·fr
    ...Description du bien immobilier : Les 115/2153 parts indivises du b...