Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 18·fr
    ...(Article 2 des statuts) : La société a pour objet : - La fabrica...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 14·fr
    ...- Mise à jour des statuts. - Nomination d'un Commissaire aux Compt...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 19·fr
    ...fosses septiques, égouts Etanchéité Isolation thermique, accoust...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 27·fr
    ...rouvé cette cession et les statuts ont été mis à jour et enregistr...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 3·fr
    ...rmément à l'article 15 des statuts. Cette augmentation s'effectue...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 5·fr
    ...s-énoncés, l'article 6 des statuts se trouve modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2004R1837SR...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 28·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 24·fr
    ...- la mise à jour des statuts, - changement de la dénomination au P...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Il a été dé...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 20·fr
    ...- La modification des articles 21 et 23 des statuts. Les document...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 11·fr
    ... décidé la mise à jour des statuts de la société conformément à la...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 34·fr
    ...ge social, l'article 4 des statuts de la société relatif au siège ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 4·fr
    ...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 7·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 10·fr
    ...- De modifier l'article 1er des statuts et ce, par la suppression ...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 22·fr
    ...des articles 6,7 et 15 des statuts. 2010G02274SRLB2 HANDASSA GRO...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 34·fr
    ...Catégorie du groupement et statuts juridique : civil et profession...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 42·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts est ainsi modifié : Artic...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 22·fr
    ...s étendus conformément aux statuts de la société, en remplacement ...