Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 150 résultats pour ""IMP""
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 4·fr
    ...êter l'inculpé présent sur un simple ordre verbal et faire exécute...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 29·fr
    ... bassin et une construction à simple rez-de-chaussée, couverte en ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 3·fr
    ...Le montant des dépenses et ressources imputées annuellement à ce c...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 3·fr
    ...« Lorsque la perception des prestations indues est imputable à une...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 29·fr
    ...fonctionnement de dispositifs simples (horloges, vannes, feux de s...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 14·fr
    ...Elle sera fonction de l'importance des travaux d'entretien et de g...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 7·fr
    ...c) les réparations, modifications et faits importants pouvant inté...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 36·fr
    ...Une impasse. A l'Ouest : Salah Ben Nacef. Le présent avis fera c...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 9·fr
    ...urant à Tunis, rue de l'Hiver, impasse Makouche, a cédé à Monsieur...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 7·fr
    ...Il est statué sur simple requête, en chambre du conseil, le minist...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 9·fr
    ...ennent d'avoir toujours plus d'importance dans ces dernières année...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 45·fr
    ...nces légales, que cette mesure implique, relative à l'absorption d...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 43·fr
    ...En cas d'impossibilité pour l'Assemblée Générale Ordinaire de se t...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 27·fr
    ...Walter Schulz, citoyen allemand, 3, Impasse Chalon à Paris, 12e, d...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Marsa, Rue Abdelaziz Chetioui, Imp...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 15·fr
    ...tenant au débiteur et ce, sur simple extrait délivré par le greffi...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 30·fr
    ... longitudinal du pli intérieur imperméable est effectué en continu...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 9·fr
    ...L'opposition est reçue par simple déclaration au Secrétariat du Co...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 9·fr
    ...s en commun ou par un notaire simple ART. 12. — Les actes notarié...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 24·fr
    ...Boubaker Ben Salah Thabet au-delà d'une impasse. Le présent avis ...