Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 4·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours sus-visé sera c...
  • Journal Officiel·1981 / N°008·page 21·fr
    ...chacune à souscrire au pair. Le procès-verbal de cette Assemblée ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 8·fr
    ...c) Les élèves qui étaient fonctionnaires avant leur inscription à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 30·fr
    ...Déscriptions de l'immeuble saisi : La totalité d'une maison arabe ...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 30·fr
    ...3) La déclaration de souscription et de versement du 20 novembre 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 57·fr
    ...Les droits de propriété du débiteur saisi sont inscrits sur le liv...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 30·fr
    ...Il faut préciser que la présente description a été effectuée confo...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 4·fr
    ...ate de clôture de la liste d'inscription au concours; - la date de...
  • Annonces Légales·2018 / N°121·page 43·fr
    ...ntre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au Registre de Commerce de T...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 24·fr
    ...Les souscriptions à cet emprunt seront ouvertes à toute personne p...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 8·fr
    ...4,500 D × 17 960 m² = 80 820 D Il est précisé que la description ...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 5·fr
    ...18°) Défaut de protection contre les moussières ou les scrofulons ...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 21·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats aux concours sus-visés sera...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 55·fr
    ...La Société Tunisienne de Banque, S.A inscrite au registre de comme...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 4·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription des candidatures est fixée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 21·fr
    ...er d'une bourse est tenu de souscrire un engagement par lequel il ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 59·fr
    ... par son représentant légal, inscrite au registre de commerce du t...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 43·fr
    ...Société financière de recouvrement des créances S.A inscrite au R....
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 42·fr
    ...acquéreurs après les délais prescrits. N° B-1536 --- **AKHATEX,...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 25·fr
    ... au siège social sis à ZI et inscrite au registre de commerce sous...