Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·2013 / N°037·page 18·fr
    ... de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu l'arrêté d...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 28·fr
    ...a section des états et de la consultation des titres fonciers. 2) ...
  • Journal Officiel·2020 / N°062·page 18·fr
    ...dures et des modalités de la consultation obligatoire du conseil d...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 17·fr
    ...proposition d'une commission consultative dont il désigne les memb...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 13·fr
    ...6 - Est créé dans chaque gouvernorat un organe consultatif dénommé...
  • Journal Officiel·2022 / N°108·page 22·fr
    ...dures et des modalités de la consultation obligatoire du conseil d...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 5·fr
    ... du Protocole, relatives aux consultations, le Comité pourra, à la...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 29·fr
    ...dures et des modalités de la consultation obligatoire du conseil d...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 2·fr
    ...ociales et de leurs conseils consultatifs. 1636 Décret n° 2000-14...
  • Journal Officiel·2018 / N°091·page 49·fr
    ... Vu l'avis de la commission consultative des opérations foncières...
  • Journal Officiel·1984 / N°007·page 5·fr
    ...e Gabès; Vu l'avis du Comité Consultatif des Mines en sa séance du...
  • Journal Officiel·2023 / N°047·page 8·fr
    ...s de la commission nationale consultative de l'aménagement foncier...
  • Annonces Légales·2020 / N°050·page 13·fr
    ...le 3/6/2020 sous n°RR 312677525 TN PV de consultation des document...
  • Journal Officiel·2021 / N°118·page 9·fr
    ...ement 9 cité Elkhadra Tunis, consultant technique, de nationalité ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 9·fr
    ... après avis d'une commission consultative dont la composition est ...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 7·fr
    ...cial : 1000 dinars. Objet : Consultants Durée : 99 ans Gérant :...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 22·fr
    ... et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures, Vu le...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 4·fr
    ...- Le président de la chambre de cassation ou la chambre consultati...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 8·fr
    ...mentation, des études et des consultations juridiques à la directi...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 14·fr
    ... : 1586630L/A/M/000. Objet : Consultant. Durée : 99 ans. Gérance :...