269 927 résultats pour ""EST""
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 33·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
- Journal Officiel·1973 / N°049·page 28·fr...Un passage; Au Sud-Est : Un passage. Parcelle 2 : Au Nord-Ouest :...
- Journal Officiel·1988 / N°012·page 16·fr...La charge des prestations en espèces, y compris les rentes, est su...
- Annonces Légales·2009 / N°112·page 18·fr...Le taux de rendement est estimé en cristallisant jusqu'à la derniè...
- Journal Officiel·1975 / N°072·page 22·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 19·fr...d) Qu'elle est limitée : Au Sud, à l'Est, au Nord et à l'Ouest : ...
- Journal Officiel·1968 / N°012·page 30·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 31·fr...Au nord-est : le titre n° 200.526 ; Au sud-est : les héritiers Gal...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 23·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 34·fr...La superficie totale de cette propriété est de 4.5 Hectares enviro...
- Annonces Légales·2022 / N°013·page 11·fr...Sud milieu de superficie est de 119.50 m² ses limites de l'est dép...
- Annonces Légales·2008 / N°088·page 38·fr...5349 Sousse Est : Rue Sidi Baâziz Ouest : Maison Atigue | D.P.E 88...
- Annonces Légales·2016 / N°070·page 31·fr...Le terrain est d'une superficie totale de 2414 m², sur lequel est ...
- Journal Officiel·1995 / N°033·page 36·fr...- Est créé un groupement de maintenance et de gestion de la zone i...
- Journal Officiel·1960 / N°059·page 13·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1971 / N°045·page 8·fr...d) Qu'elle est limitée : Au Sud-Est : Une route (accès à la mer) ...
- Annonces Légales·2026 / N°041·page 12·fr...Il est limité : A l'est et au sud-est par Ahmed Echarqia, au sud ...
- Annonces Légales·2016 / N°071·page 36·fr...Il est situé à proximité de la cité résidentielle Boulifa. Il est ...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 21·fr...Cette exception n'est pas soumise à la prescription établie par le...
- Journal Officiel·1990 / N°067·page 11·fr...— Il est institué à la faculté des sciences de Monastir, le diplôm...