Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 33·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 28·fr
    ...Un passage; Au Sud-Est : Un passage. Parcelle 2 : Au Nord-Ouest :...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 16·fr
    ...La charge des prestations en espèces, y compris les rentes, est su...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 18·fr
    ...Le taux de rendement est estimé en cristallisant jusqu'à la derniè...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 19·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud, à l'Est, au Nord et à l'Ouest : ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 31·fr
    ...Au nord-est : le titre n° 200.526 ; Au sud-est : les héritiers Gal...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 23·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 34·fr
    ...La superficie totale de cette propriété est de 4.5 Hectares enviro...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 11·fr
    ...Sud milieu de superficie est de 119.50 m² ses limites de l'est dép...
  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 38·fr
    ...5349 Sousse Est : Rue Sidi Baâziz Ouest : Maison Atigue | D.P.E 88...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 31·fr
    ...Le terrain est d'une superficie totale de 2414 m², sur lequel est ...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 36·fr
    ...- Est créé un groupement de maintenance et de gestion de la zone i...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 13·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 8·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud-Est : Une route (accès à la mer) ...
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 12·fr
    ...Il est limité : A l'est et au sud-est par Ahmed Echarqia, au sud ...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 36·fr
    ...Il est situé à proximité de la cité résidentielle Boulifa. Il est ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 21·fr
    ...Cette exception n'est pas soumise à la prescription établie par le...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 11·fr
    ...— Il est institué à la faculté des sciences de Monastir, le diplôm...