Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 35·fr
    ...60 parts indivises de la totalité de 150 parts indivises de l'imme...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 56·fr
    ...Il s'agit de 434,8 parts indivises sur 1260 parts du titre foncier...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 23·fr
    ...Examen et Approbation des états financiers individuels et consolid...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 11·fr
    ...n°59678 Ariana avec les parts indivises soient 728/10000 dans le T...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 49·fr
    ...Il s'agit des 800/23110 parts indivises soit 800 m² dans l'immeubl...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 53·fr
    ...La totalité des parts indivise du titre foncier n° 63784 Sousse et...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 16·fr
    ...2- Lecture du rapport d'activité individuel 2010. 3- Lecture des r...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 21·fr
    ...s des parties communes et à l'indivis. Références de l'immatricul...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 24·fr
    ...rficie approximative ou parts indivises expropriées | Superficie T...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 19·fr
    ...ent au titre des affectations individuelles | 07-4.087-02 | | |...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 5·fr
    ...4- Il a décidé la suspension de tous les recours individuels et le...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant au débiteur objet du t...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 24·fr
    ...223,5 parts indivises de la totalité des parts (soit 447) constitu...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 3·fr
    ...4/ Immeuble saisi Toutes les parts indivises (3553,375 parts) reve...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 46·fr
    ...bien dans la copropriété et l'indivision de la propriété dite «WID...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 43·fr
    ...La totalité de 100 parts indivises revenant à la partie saisie de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises, soit 15 720/47 160, dans l'immeub...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 16·fr
    ...urance dans la protection des individus et des entreprises. - La t...
  • Journal Officiel·2008 / N°002·page 16·fr
    ... immatriculée | - | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 18·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...