Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Annonces Légales·2020 / N°067·page 12·fr
    ...La mise à prix est décidée à cinquante deux milles deux cent soixa...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 16·fr
    ...treprise publique de la catégorie "B", alors que l'entreprise qu'i...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 2·fr
    ...La durée de l'entreprise est de 99 ans Date et lien de dépôt du p...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 9·fr
    ...entreprise n'ayant, au sens de l'article 48 septies du code de l'i...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 26·fr
    ...Mise à prix : la mise à prix, après la réduction de 40 % est fixée...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 41·fr
    ...30,000 D Tuniso-Française Résidente | Création d'une Unité de conf...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 19·fr
    ...Juin 1983 Page 1483 BUDGET DEVISE Fiche D2 (VAleurs des exportati...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 58·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à dix mille cinq cent dinar...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 19·fr
    ...Numéro du tarif des douanes Désignation de la marchandise selon le...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 9·fr
    ...le prix payé pour la marchandise départ usine dans le pays où a eu...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 59·fr
    ...Mise à prix : Quarante neuf mille cinq cents dinars (49.500.000D) ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 58·fr
    ...1-34 du 10 avril 2001 portant mise à jour des titres fonciers Le ...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 14·fr
    ...| | Charges sur opérations en devises | 1.610.614,359 | Intérêts ...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 42·fr
    ...Les parts indivises saisies : La totalité de parts indivises repré...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 54·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit l...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 4·fr
    ...- Les entreprises qui réalisent des opérations d'exportation bénéf...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 8·fr
    ...il s'agit de parts indivises s'élevant à 465 parts sur un total de...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 45·fr
    ...culture de l'entreprise | x | | | | Histoire de l'art (1) | 1 ...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 26·fr
    ...Les travaux et les services à réaliser dans le cadre du programme ...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 23·fr
    Fusion par absorption de la Société PARADISE SPA Par la Société I...