Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 8·fr
    ...sous l'orifice dudit organe, lesdits moyens étant adaptés pour gui...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 4·fr
    ... cotisations constatées dans lesdites écritures comme ayant fait l...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 19·fr
    ...André CHEM-LA, lequel a accepté lesdites fonctions, — approuvé le...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 8·fr
    ...a pas désigné de mandataire, lesdits biens ou le produit de leur v...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 17·fr
    ...que, soit de la consommation desdits combustibles et produits, i) ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 42·fr
    ...ndré GIAOUI, commerçant à la susdite adresse, aura lieu, par les s...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 12·fr
    ...eils accessoires constituant lesdites sections de canalisation ou ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 28·fr
    ...du Port de Commerce de Sfax, lesdits immeubles comprenant : « — l...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 18·fr
    ...nvention, elle peut exempter lesdites régions de l'application de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 32·fr
    ...ité, demeurant à Sfax, 44, rue Sdi Ali Karrai. **Poursuivi** : Ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 9·fr
    ... à compter du 1er octobre 1974 Sdiri Latifa, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 3·fr
    ...du 10 janvier 1975 Mohamed Ali Sdiri, à compter du 10 janvier 1975...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 22·fr
    ...fonctions de co-gérant de la susdite société. Désormais, la socié...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 38·fr
    ...de la parcelle de terre sise à Sdina forêt de Djemmal Sud d'une su...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 11·fr
    ...x comptables élaborés par le susdit chef de bureau de postes sans ...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 18·fr
    ...es pièces portant allocation desdites primes de déplacements, ce q...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 25·fr
    ...ésentatives du capital de la susdite Société et comme conséquence ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 34·fr
    ...établi que la responsabilité desdits agents n'est pas retenue pour...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 17·fr
    ...Lesdites rentes inscrites sur le titre foncier susvisé « NUOVA VIL...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 12·fr
    ... à la charge du gestionnaire desdits biens tant lors des actions e...