Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 17·fr
    ...sité de la Mannouba, de l'université de Jendouba et de l'universit...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 36·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 12·fr
    ...t de la justice transitionnelle, sur proposition des ministères co...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 16·fr
    ...Réquisition N° 27 664. A l'Ouest : Réquisition N° 14 228. ## Gouv...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 21·fr
    # Gouvernorat de Sidi Bouzid Suivant réquisition n° 67603 déposée...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 33·fr
    ...une rue ## Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition n° 34487 dép...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 32·fr
    ...Les oppositions se font au main de l'avocat le maître Zouhaier Sou...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 13·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba à l'Ariana, conforméme...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 20·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2023X01421DIVD2 ##...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 20·fr
    ... remise en état du site sur lequel elle est située. ## Valeur act...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 10·fr
    ...## REQUISITION N° 26.797 ### GOUVERNORAT DU CAP BON Suivant réqu...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 2·fr
    ...tation et le développement des sites archéologiques et des monumen...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 34·fr
    CIN 01817650 domicilié à cite universitaire Grombalia Nabeul, a ve...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 26·fr
    ...## Gouvernorat de Nabeul Suivant réquisition n° 34738 déposée au ...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba, Cheikhat de l'Ariana,...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 26·fr
    # Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition n° 34009 déposée au Tr...
  • Journal Officiel·2022 / N°065·page 78·fr
    ...Chapitre IV Dispositions transitoires Art. 34 - Le présent arrêt...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 45·fr
    ...Le docteur Souheil Atrous, professeur hospitalo-universitaire en m...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 16·fr
    ...2792 S2 Tunis située à l'Ariana dont l'immatriculation a été requi...