Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 27·fr
    ...- Constatation de la liquidation définitive de la société. 2009G0...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 7·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n°SDC101871M du 15/1...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 2·fr
    ...- Néant, lorsque la proportion des recouvrements de droits constat...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 17·fr
    ... courus sur micro-crédit et constatés en résultat au cours de l'ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 27·fr
    ...Deux copies de la mise à jour des statuts et deux copies du procès...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 9·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 fixant le statut général d...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 2·fr
    ...1229604VAM000 Suite statut signé par les associés le 30/12/2012 e...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 23·fr
    ...Modification et mise à jour de certains Articles des statuts de la...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 59·fr
    ...- L'Assemblée Générale Extraordinaire, décide de mettre les statut...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 25·fr
    ...Documentation **Objet de la Prestation** : Consultation des public...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 21·fr
    ...3 Page 121 | ETAPES DE LA PRESTATION | INTERVENANTS | DELAIS | ...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 2·fr
    ...- Approbation des Statuts et constatation de la constitution défin...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 2·fr
    ...- l'approbation des statuts et la constatation de la constitution ...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 16·fr
    ...modifiant l'arrêté du...relatif aux prestations administratives re...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 5·fr
    ...1442531/N/A/N/000 Suivant statut en date du 20/01/2016 enregistré...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 26·fr
    ...e, 2- le service public, 3- le statut général des agents de la fon...
  • Journal Officiel·2011 / N°037·page 18·fr
    ...elle consiste dans la constatation des travaux exécutés et leur co...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 27·fr
    ...L'annulation des anciens statuts et l'adoption de nouveaux statuts...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 16·fr
    ...MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## STATUT Décret n° 92-725 du 20 avri...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 18·fr
    # ETAPES DE LA PRESTATION : - Transmission du dossier par le dire...