Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 17·fr
    ...Projet des statuts déposés au Greffe du Tribunal de Première Insta...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 37·fr
    ...En conséquence de quoi, l'article 7 des statuts a été modifié. 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 6·fr
    ...Quittance n° 7860, dont deux exemplaires des statuts ont été dépos...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 32·fr
    ...L'article 7 des statuts sera modifié en conséquence. Et suivant a...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 6·fr
    ...000/M/P/1456521J En vertu de présents statuts enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 16·fr
    ...1481545/M/A/M/000 Suivant statuts en date du 21/9/2016 enregistré...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 54·fr
    ...B- Pour amender les statuts. C- Pour décider la dissolution du sy...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 19·fr
    ...Appt E4B05 1082 - Tunis - Modification de l'article 4 des statuts ...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 22·fr
    ...2012R01470SRLB2 Mise à jour des statuts Société Luminance + Socié...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 37·fr
    ...2/ Modification corrélative de l'article 11 des statuts. Deux ori...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 39·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts en conséquence. 2007...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 39·fr
    ...- modification des articles 6 et 7 des statuts. 2012G00875SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 20·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 10·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 7·fr
    ...2014G00466SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 2·fr
    ...1168994K/A/M 1/ Statuts : Suivant acte sous seing privé, en date ...
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 27·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. 2014B00801S...
  • Annonces Légales·2004 / N°136·page 4·fr
    ...En conséquence, l'article 4 des statuts de la Société Edatis Tunis...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 3·fr
    ...* Approbation des Statuts * donné quitus au fondateur et déclare ...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 13·fr
    - La mise à jour et l'adoption de nouveaux statuts, et ce, sans po...