...d'exister si au cours d'un exercice, le nombre de vacances vient à...

...re nécessaire ou utile à l'exercice des fonctions de l'organisatio...

...Il veille à l'application de la législation régissant l'exercice d...

...stration sur les opérations de l'exercice clos le 31 octobre 1966;

...novembre 1951, relatif à l'exercice de la pêche maritime et notamm...

...mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le t...

...2° la date de clôture de l'exercice a été fixée au 30 septembre. ...

...Elle sera faite par le gérant en exercice qui aura les pouvoirs le...

... physiques requises pour l'exercice de la spécialité envisagée 4 ...

...oration des bénéfices de l'exercice 1967. Comme conséquence de ce...

...e ordinaire statuant sur l'exercice 1974; — Approbation s'il y a l...

...ialité et les conditions d'exercice de la profession. Art. 2. - L...

...aux Comptes concernant les exercices 1956-57, 1957-58 et 1958-59, ...

... qu'ils lui rendent dans l'exercice de cette profession. 4°) les e...

...L'exercice du droit syndical ne doit, en aucun cas, avoir pour con...

...Pour délibérer les rapports des Exercices 1974-1975. Pour le Cons...

...des frais nécessités par l'exercice de leurs fonctions et ce confo...

...1 du 14 avril 1973; — à l'exercice du droit de préemption, confor...

... délictueux commis, dans l'exercice de ses fonctions, par le perso...

...tibles de lui nuire dans l'exercice de sa profession. Il est de b...