80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2008 / N°010·page 39·fr...n de parts sociales et des statuts refondus ont été déposées au gr...
- Annonces Légales·2009 / N°043·page 15·fr...- Modifier en conséquence l'article 6 des statuts. - Ecarter l'app...
- Journal Officiel·1982 / N°039·page 30·fr... vertu de l'article 29 des statuts, nul ne peut représenter un act...
- Annonces Légales·2014 / N°069·page 9·fr...1347181/B Suivant statuts daté le 24/3/2014 enregistré à la recet...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 23·fr...- Modification du sixième (6) et septième (7) article des statuts....
- Annonces Légales·2016 / N°041·page 43·fr...dification corrélative des statuts. - Pouvoirs. 2016R00927SANB3 ...
- Annonces Légales·2016 / N°059·page 4·fr...1454937X/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'en...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 62·fr...3- Modification corrélative de l'article 12 des Statuts. 4- Pouvo...
- Annonces Légales·2017 / N°115·page 21·fr...Il a été décidé de mettre à jour les statuts de la société : - Mr...
- Journal Officiel·2004 / N°006·page 14·fr...ctère administratif, - les statuts du personnel du ministère des a...
- Annonces Légales·2005 / N°129·page 13·fr...Les associés ont décidé de modifier l'article 4 des statuts confor...
- Annonces Légales·2005 / N°191·page 35·fr...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant 2...
- Annonces Légales·2007 / N°011·page 5·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2007 / N°036·page 9·fr...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2007E00178SRLB1 ## Constitut...
- Annonces Légales·2007 / N°103·page 46·fr...Les articles 6, 7 et 8 des statuts sont amendés en conséquence. D...
- Annonces Légales·2009 / N°092·page 18·fr...Avantages particuliers stipulés dans les statuts: aucun 12. Tout t...
- Annonces Légales·2009 / N°128·page 27·fr...- Modification de l'article 6 des statuts. 2009G06010SRLB2 --- ...
- Annonces Légales·2010 / N°092·page 10·fr...(Article 43 des statuts de la société) Le bénéfice distribuable es...
- Annonces Légales·2012 / N°029·page 3·fr...s les pouvoirs énoncés aux statuts pour une durée indéterminée. 2...