80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2015 / N°074·page 27·fr...De ce fait l'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 20...
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- Journal Officiel·1992 / N°018·page 8·fr...40,000 dinars ; - Elèves des instituts agronomiques (premier cycle...
- Annonces Légales·2016 / N°146·page 13·fr...- La modification de l'article 7 des statuts. Deux exemplaires du...
- Annonces Légales·2019 / N°005·page 13·fr...Il a été décidé, en outre, l'adoption de nouveaux statuts mis à jo...
- Annonces Légales·2019 / N°113·page 31·fr...On trouve aussi des débuts de travaux au premier étage ainsi qu'un...
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- Annonces Légales·2006 / N°083·page 4·fr...12, Rue 8010 Montplaisir 1073 Tunis En vertu des statuts en date ...
- Annonces Légales·2007 / N°030·page 22·fr... opération l'article 6 des statuts a été modifié. **3- Deux exemp...
- Annonces Légales·2007 / N°037·page 3·fr...4 dont deux exemplaires de statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 22·fr...Modification corréative des articles 6 et 7 des statuts. Le géran...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 39·fr...pprouvé la mise à jour des statuts conformément à la loi n° 2000/9...
- Annonces Légales·2008 / N°035·page 47·fr...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Pour extrai...
- Annonces Légales·2008 / N°126·page 31·fr...L'article 28 des statuts a été modifié en conséquence. Le Gérant ...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 43·fr...Conformément à l'article 34 des statuts, l'assemblée se compose de...