Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 21·fr
    ...0 Sousse; Mise à jour des statuts. 2012G02600SANB2 ## Nominatio...
  • Journal Officiel·1982 / N°071·page 24·fr
    ...cation de l'article VI des statuts — Questions diverses. Le Conse...
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 26·fr
    ...2) Les nouveaux statuts de la Société Anonyme Etablissements Célia...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 41·fr
    ...— Modification corréative des Statuts. N° A-216/1 ## VENTE AUX E...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 27·fr
    ...De ce fait l'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 20...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 5·fr
    ...c les pouvoirs énoncés aux statuts les plus étendus. 2015C00214SR...
  • Journal Officiel·1992 / N°018·page 8·fr
    ...40,000 dinars ; - Elèves des instituts agronomiques (premier cycle...
  • Annonces Légales·2016 / N°146·page 13·fr
    ...- La modification de l'article 7 des statuts. Deux exemplaires du...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 13·fr
    ...Il a été décidé, en outre, l'adoption de nouveaux statuts mis à jo...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 31·fr
    ...On trouve aussi des débuts de travaux au premier étage ainsi qu'un...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 9·fr
    ...uits qui justifient des plus hauts niveaux de qualification du poi...
  • Annonces Légales·2024 / N°115·page 3·fr
    ...u capital, l'article 6 des statuts est modifié en conséquence comm...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 4·fr
    ...12, Rue 8010 Montplaisir 1073 Tunis En vertu des statuts en date ...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 22·fr
    ... opération l'article 6 des statuts a été modifié. **3- Deux exemp...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 3·fr
    ...4 dont deux exemplaires de statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 22·fr
    ...Modification corréative des articles 6 et 7 des statuts. Le géran...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 39·fr
    ...pprouvé la mise à jour des statuts conformément à la loi n° 2000/9...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 47·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Pour extrai...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 31·fr
    ...L'article 28 des statuts a été modifié en conséquence. Le Gérant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 43·fr
    ...Conformément à l'article 34 des statuts, l'assemblée se compose de...