89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1988 / N°062·page 10·fr...| Numéro d'ordre | Numéro du plan | N° de la parcelle | Numéro du...
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- Journal Officiel·2010 / N°064·page 28·fr...| A du plan de TPD n° 48881 (n°437) | RC 99224 Partie de la parcel...
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 12·fr...(2) Il est rappelé que dans le cas où les marchandises n'exportées...
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- Journal Officiel·2010 / N°027·page 18·fr...| N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropriée | Nom du ...
- Journal Officiel·2016 / N°075·page 45·fr...Parc National de Djebil et les zones limitrophes sur une distance ...
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- Journal Officiel·1987 / N°043·page 8·fr...0.000 | 157.590.000 | | 2 | Parc-auto | 26.551.000 | 26.551.000 ...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 22·fr...| Numéro d'ordre des parcelle | N° de la parcelle du paln | N° du...
- Journal Officiel·1997 / N°076·page 14·frde marchandise par mer ou à défaut suivant les règlements et usage...
- Journal Officiel·1976 / N°021·page 18·fr...Melk Bralek, consistant en 13 parcelles de terre comprenant une ma...
- Journal Officiel·2008 / N°067·page 34·fr...* La sous-direction des programmes, des études architecturales et ...
- Journal Officiel·2012 / N°073·page 24·fr...Réserve Naturelle de Oued Dkouk et Parc Urbain de Oued Dkouk et le...
- Annonces Légales·2007 / N°036·page 53·fr...Piste agricole le séparant de la parcelle n° 13 Sud : Piste agrico...