Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 12·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un propriétaire...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 4·fr
    ...— Les établissements mentionnés à l'article 17 de la présente loi ...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 8·fr
    ... et du 9 juin 1978; Arrête : Article Premier. — Il est ouvert au...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 28·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 10·fr
    ...spécialités les arts (théâtre, musique, arts plastiques). Art. 3....
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 21·fr
    ...L'Etat partie qui reçoit d'un autre Etat partie une demande d'écla...
  • Annonces Légales·2026 / N°009·page 2·fr
    ...99 ans Nombre de parts à souscrire et leur contre partie en numér...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 8·fr
    ...— La Contribution visée à l'article premier de la présente loi est...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 7·fr
    ...Art 42 (Bis) - Les infractions aux dispositions des articles 7, 7 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 10·fr
    2 de l'article 11 ci-dessus sont astreints à un stage d'un an à l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 7·fr
    ...— Le Littoral tunisien est divisé en régions et quartiers maritime...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 19·fr
    ...Partant d'un point situé à 800 m environ à l'Est de la côte 512, l...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 24·fr
    ...| Art. 4. - Les agents chargés de l'un des emplois fonctionnels p...
  • Journal Officiel·2024 / N°068·page 37·fr
    ...| | | 107 | Fabricant d'articles artisanaux en cuir | 6^{ème} a...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 21·fr
    ...Chirurgie Infantile 1 poste Art. 3. — La clôture du registre d'in...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 20·fr
    ...| 19-07.12-02 | | Les Arts Plastiques | - Autorisation de photog...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 17·fr
    ...## DISPOSITIONS COMMUNES Art. 11. — Toutes les fois que la réfact...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 32·fr
    ...3 - Le concours interne sur dossiers susvisé à l'article premier e...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 11·fr
    ...— Conformément à l'article 39 de la loi susvisée n° 87-83 du 31 dé...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 77·fr
    ...Ce relevé doit être certifié par le chef de département. 3- une am...