Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 46·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 47·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et heure de la vente ...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 39·fr
    ...5/5/2010 à 9 heures devant l'audience des saisies immobilières du ...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 57·fr
    ...1978 à 9 heures du matin à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 32·fr
    ... mise à prix avant la date d'audience, les étrangers ne peuvent pa...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 28·fr
    ...e juin 1981 (30-6-1981), à l'audience des créés au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 56·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. VI) Date et lieu de l'ench...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 77·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience. Date et lieu de l'enchère ...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 12·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 5- Date et lieu des enchèr...
  • Annonces Légales·2024 / N°008·page 7·fr
    ...seront évalués à la première audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 2·fr
    ...Le jeudi 3 février 2005 à partir de 9h à l'audience des saisies im...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 5·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 21 février 2005 à 9 heures devant l'audi...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 43·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 45·fr
    ...Tribunal et date de l'audience : La vente aura lieu le 29/04/2009 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 48·fr
    ...ner le tiers du prix avant l'audience. 2013T02533VEPA1 --- ## V...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 35·fr
    ...l'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières dev...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 13·fr
    ...54.120.000 dinars Tribunal et audience d'adjudication La chambre...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 48·fr
    ...Lundi le 21 décembre 2009 à neuf heures du matin à l'audience des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 60·fr
    ...Le Mardi 8 Février 2011 à partir de 9h à l'audience des saisies im...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 44·fr
    ...4/4/2012 à 9 heures devant l'audience des saisies immobilières du ...