Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 20·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 9·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de che...
  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 23·fr
    ...## 4.4 Avantage fiscal : L'article 1er de la loi n° 2010-29 du 7 j...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 51·fr
    ...- Chef de l'unité avec rang et avantages de sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 16·fr
    ...Toutefois, l'agent concerné conserve les indemnités et les avantag...
  • Journal Officiel·2007 / N°061·page 5·fr
    ...r un directeur qui a rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 22·fr
    ...Aucun avantage. Conditions d'admission aux assemblées d'actionnai...
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 9·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 14·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 12·fr
    ...- la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'articl...
  • Annonces Légales·2005 / N°005·page 6·fr
    ...Pas d'avantages particuliers. Conditions d'admission et de droit ...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 11·fr
    ...c bénéfice des indemnités et avantages revenant à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2021 / N°088·page 19·fr
    ...icipale Kabaria avec rang et avantages de chef de service à la com...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 16·fr
    5- Avantages particuliers : Aucun avantage particulier n'est stipu...
  • Journal Officiel·1984 / N°071·page 15·fr
    ...# AVANTAGE FISCAUX Les souscripteurs bénéficiant des avantages fi...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 21·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 22·fr
    ...ocial : 1 300 000 Dinars. 7. Avantages particuliers : Ceux prévus ...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 4·fr
    ...te qualité des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 2·fr
    ...Les avantages particuliers prévus par les statuts : Aucun avantage...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 39·fr
    ... de mettre en place d'autres avantages sous forme de subventions. ...