Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
328 038 résultats pour ""CIE""
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 8·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 14·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 9·fr
    II — Secourisme et Hygiène Appliquée coefficient 1 Enseignement T...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 82·fr
    ...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2009 / N°030·page 11·fr
    ...2 - La durée et le coefficient appliqués pour chaque matière sont ...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 3·fr
    ...D'autre part une superficie de 6H, 00 ares, 10ç, se trouve à l'int...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 38·fr
    ...- Appartement à usage d'habitation d'une superficie 136 m². - Loca...
  • Journal Officiel·2014 / N°093·page 12·fr
    ...- diplômes et niveau d'étude, (coefficient 1), - ancienneté dans l...
  • Journal Officiel·2017 / N°079·page 19·fr
    ...12 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr
    ...licenciement par suite de suppression d'emplois ou de compression ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 78·fr
    ...L'immeuble nommé « Mohamed Tijani Mnassri » (objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2009 / N°078·page 24·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 93748 Sousse d'une superficie de 3...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 28·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 30 juillet 2024 N° ...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 4·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 8 mai 2023 Page 119...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 24·fr
    ...- niveau d'étude, (coefficient 2), - ancienneté dans le grade, (co...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 12·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Annonces Légales·2011 / N°082·page 34·fr
    de l'ensemble de la superficie de l'Immeuble objet du T.F n° 57822...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 26·fr
    ...La superficie restante après la contribution en nature ne doit pas...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 29·fr
    ...11 - Les commissions de correction bénéficient de toutes les préro...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 60·fr
    ...s en sciences de la nutrition à l'école supérieure des sciences et...