Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 2·fr
    ...Ensuite la limite suit une ligne imaginaire jusqu'à ce qu'elle par...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 11·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 9·fr
    ...128, de ce point, elle suit la M.C. 128 jusqu'au point F, puis ell...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 18·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 32·fr
    ...6 - Les unités d'enseignement optionnelles mentionnées aux tableau...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 67·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1986 / N°077·page 12·fr
    ...— Est autorisée la cession partielle des droits et obligations dét...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 15·fr
    ...— La Parcelle 451 et la parcelle 451 bis, dites Foum El Oued 27 h ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 22·fr
    ...**Article premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 30·fr
    ...| 222 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°39014 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 66·fr
    ...L'Association Professionnelle des Sociétés d'Assurances (FTUSA). ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 25·fr
    ...ire original relatif au(x) parcelle(s) de terrain délimitée(s) par...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 42·fr
    ...Lors de l'examen de propositions de construction de nouvelles inst...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 3·fr
    ...1776 Ministère de la Formation Professionnelle et de l'Emploi Arr...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 114·fr
    ...forme à la parcelle n° 1 36 conforme à la parcelle n° 4 du plan du...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 24·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 14·fr
    ...- le centre de formation professionnelle de Béjà au gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...