Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 60·fr
    ...Bouraoui Ben Cheikh Est : Piste agricole Ouest : Bouraoui Ben Chei...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 39·fr
    ...Objet de la prestation : Restitution des droits d'enregistrement. ...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 11·fr
    3) Est ajouté au code de la taxe sur la valeur ajoutée un article ...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 7·fr
    ...une parcelle de terrain nue à l'Est la construction d'un logement ...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 26·fr
    ...l'appartement qui n'est pas habité, n'est plus équipée par les por...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 9·fr
    ...Monsieur Mohamed El Azhar El Echi est nommé membre représentant le...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 8·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 42·fr
    ...L'état du local est bon, il est équipé de l'électricité et de l'ea...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 22·fr
    ...A l'Est : Boulevard Front de mer Au Nord : et à l'Ouest : Mabrouk...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 16·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de la santé, un concours...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 82·fr
    ...Madame Tebib Lilia, inspecteur régional de la santé publique, est ...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 48·fr
    ...La construction est munie d'un garage dont la superficie est envir...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 28·fr
    ...A l'Est et au Sud : La rive gauche d'Oued Mellègue. A l'Ouest : Mo...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 14·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Oglet Ahmed de la délé...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 8·fr
    ...Au Nord-Ouest : T. 37.972, T. 102.564 A l'Est : R. 28.217 A l'Oues...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 14·fr
    ...Est attribué aux agents de la brigade des investigations et de la ...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 30·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) Le requérant; 2) Abdel...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 23·fr
    ...2 - Le territoire de la commune Sidi Aich est délimité par la lign...
  • Journal Officiel·2025 / N°025·page 4·fr
    ...Est attribuée la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'a...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 14·fr
    ...Cette propriété est limitée du Sud rue de largeur est de 10 m, de ...