Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 12·fr
    ...res de 20 m/m × 2,1 m/m, en l'agitant énergiquement suivant un pla...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 53·fr
    ...Il s'agit de la propriété agricole dénommée ( Lassaad ) objet du t...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 26·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble objet du titre foncier n°550499 Nabeul dén...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 7·fr
    ... vingt fois l'altitude s'il s'agit d'un aéronef à réaction. — dist...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 20·fr
    ...ion pour le 1er débiteur il s'agit de 5282,666 et pour la 2ème 264...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 12·fr
    ...» Chapitre septième Réforme fiscale et digitalisation des servic...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 20·fr
    ...Il s'agit d'une maison située au n° 02 rue 8426 cité El Khadra Tun...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 29·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de 669 m² sur lequel a été construit une ma...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 33·fr
    ...2- Sa constitution il s'agit de 1385,5/2191 de parts indivises res...
  • Annonces Légales·2013 / N°007·page 18·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire constructible si...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 12·fr
    ...ou la disposition sans motif légitime de fonds reçus au profit ou ...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 31·fr
    ...Il s'agit de 14850,5 parts indivises revenant à la partie saisie Z...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée de tous les côtés d'u...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 47·fr
    ...objet de l'adjudication, il s'agit d'une grande construction explo...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 40·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Tunis km 7,5 Sfa...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 49·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne avec une maison de type classique de...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 10·fr
    ...il s'agit du bien immobilier dénommé Zaineb objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 31·fr
    ...Il s'agit d'un terrain dénommé « El Hana 1 » objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 61·fr
    ...Il s'agit d'un App. sis au 2 étage n° 23 de l'immeuble E. Ainsi qu...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain demeurant à Ghraba zone Sidi M...