Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 13·fr
    ...hraoui" et qui est une maison individuelle comporte un rez-de-chau...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 42·fr
    ...La totalité des 2/16 parts indivises d'une maison ouvrant au nord ...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 8·fr
    ...1/ Les parts indivises dans l'immeuble dénommé «allegra V» objet d...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 21·fr
    ...par moitiées entr'eux, dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 45·fr
    ...sa qualité de propriétaire en indivision. La partie poursuivie : L...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises, propriété du débiteur soit 25190...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 9·fr
    ...la totalité de 1340 parts indivises (1340 m²) revenant à la débitr...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 4·fr
    ...Parts indivises dans la proportion de 10000/109079 ièmes objet du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 57·fr
    de parts indivises de 1454.60 m². Elles consistent en une parcelle...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 56·fr
    ...Il s'agit des 28 parts indivis de la totalité des 72 parts dans l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 29·fr
    ...Les parts indivises (2920/63537 parts) revenant aux CSH dans l'imm...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 35·fr
    ...L'ensemble des parts indivises égaux à 7/80 parts la propriété de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 17·fr
    ...- L'approbation du rapport de gestion individuel et du rapport de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 30·fr
    ...La totalité des 14/48 parts indivises de la totalité de la moitié ...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 38·fr
    ...Toutes les parts indivises soit 730/18650 de la totalité de l'imme...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 24·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) son épouse Annie...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 36·fr
    ...rale, où il y a des logements individuels dispersés, on trouve du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 12·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 22·fr
    ...Il s'agit des parts indivises appartenant aux deux débiteurs, Fath...