Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2000 / N°035·page 8·fr
    ...es au conseil consultatif de l'agence de protection et d'aménageme...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 3·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Amor Ghouila, rédacteur en chef à l'agen...
  • Journal Officiel·1983 / N°073·page 2·fr
    ...ilité publique au profit de l'Agence Foncière d'Habitation d'imme...
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 2·fr
    ... conseil d'administration de l'Agence Tunisienne de l'Emploi 1017 ...
  • Journal Officiel·2023 / N°020·page 2·fr
    ... conseil d'administration de l'Agence tunisienne de solidarité... ...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 8·fr
    ...inistrative et financière de l'agence de la vulgarisation et de la...
  • Journal Officiel·2010 / N°006·page 2·fr
    ...e au conseil d'entreprise de l'agence foncière agricole ... 213 P...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 37·fr
    ...ation électronique agréé par l'Agence Nationale de Certification E...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 5·fr
    ...ésident-directeur général de l'agence foncière touristique ... 139...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 10·fr
    ...ar l'agence de promotion des investissements soit par l'agence de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 20·fr
    ...| 50146 Tunis | Saint Marc | L'Agence Foncière Industrielle | | ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 21·fr
    ...évoir des taxes au profit de l'agence en question, en contrepartie...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 2·fr
    ... conseil d'administration de l'agence foncière industrielle 41 Nom...
  • Journal Officiel·2023 / N°053·page 2·fr
    ...1403 - Nomination d'un membre au conseil d'établissement de l'agen...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 3·fr
    ...ésident directeur général de l'Agence nationale de protection de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 8·fr
    ...on des investissements et de l'agence de promotion des investissem...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 7·fr
    ... membre - le représentant de l'agence nationale de protection de l...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 14·fr
    ...- Il est désigné auprès de l'agence foncière industrielle un contr...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 2·fr
    ...u conseil d'établissement de l'agence nationale de la protection d...
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 2·fr
    ...tilité publique au profit de l'agence foncière touristique de parc...