Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 11·fr
    ...ttribués par la loi ou les statuts au conseil d'administration et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 26·fr
    ...ndus tel que prévu par les statuts. 2016406081SRLB2 Transfert du...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 36·fr
    ...La réformation de l'article 15 des statuts mis à jour de la Sociét...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 11·fr
    ...ative de la Tunisie, - les statuts particuliers des agents du mini...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 2·fr
    ...u capital, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : "Le c...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 3·fr
    ...tion de la mise à jour des statuts de la société. 2023R01193SANB2...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 194·fr
    ...28 000 | 28 000 | | | Instituts Supérieurs des Etudes Technolog...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 3·fr
    ...Selon l'article 3 des statuts, la société a pour objet principal :...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 23·fr
    ...qu'il suit l'article 6 des statuts : « Art. 6. — Le capital socia...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 54·fr
    ...- Modification corrélative des statuts. Les projets de résolution...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 19·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts en conséquence. Deux copies du...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 4·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. Le Gérant 2011G04843SRLB1 -...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 29·fr
    ...- La mise à jours des articles 6 et 12 des statuts. 2012X00121SRL...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 10·fr
    ...ession de parts et des PV ci hauts cités, ont été déposés au tribu...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 15·fr
    ...- Modification corrélative des statuts. Deux exemplaires de chacu...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 5·fr
    ...2013G00464SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 54·fr
    ...1- Approbation des mises à jour des Statuts de la SICAV. 2- Questi...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 15·fr
    ...En conséquence les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés. 2...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 5·fr
    ...9, portant approbation des statuts de la société nationale des che...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 38·fr
    ... date du 31/12/2015 et les statuts de la société ont été modifiés ...