Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 13·fr
    ...- Modification de l'article (6) des statuts. - Acceptation de la d...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 7·fr
    ...iété, 2) modification des statuts de la société. 2006T0083SANB2 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 19·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts, - écarter l'application de dro...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 2·fr
    ...certaines dispositions des statuts particuliers des personnels dip...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 36·fr
    ...- Modification de l'article quatre des statuts de la société. 200...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 15·fr
    ...En conséquence l'article (06) des statuts est modifié. 2006R04102...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 25·fr
    ...Buts : Protection des ressources naturelles et évolution de son ut...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 8·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2008G00061SRLB1 ## Constitut...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 46·fr
    ...27, rue des Marabouts Sfax --- ## AVIS DE DISSOLUTION ANTICIPEE ...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 24·fr
    ...En conséquence, l'article 4 des statuts a été modifié. 2008T02382...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 20·fr
    ...- La modification de l'article 4 des statuts (Relatif au siège soc...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 8·fr
    ...dinars; et l'article 5 des statuts est modifié en conséquence. De...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 40·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Le P.D.G. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 19·fr
    ...- Modification de l'article 8 des statuts de la société. 2011G068...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 16·fr
    ...appliqués soit en vertu de statuts d'entreprises soit en vertu de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 39·fr
    ...Et en conséquence, modifier l'article 4 des statuts. 2014300178SA...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 30·fr
    ...4) L'approbation des nouveaux statuts de la société anonyme. 5) La...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 10·fr
    ...- La modification corréative des Statuts. Deux exemplaires dudit ...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 18·fr
    ...Conformément aux dispositions des statuts de la société, l'Assembl...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 11·fr
    ...- Conformément aux dispositions de l'article 28-3 des statuts, les...