Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 150 résultats pour ""IMP""
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 4·fr
    ...— L'acceptation du mandat impératif à quelque époque et sous quelq...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 17·fr
    ...upes de correspondants par de simples lignes à quatre fils. Il com...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 11·fr
    ...commerce d'articles orientaux. Importation et exportation de texti...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 7·fr
    ...nature et, s'il y a lieu, de l'importance de ces industries, avec ...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 25·fr
    ...s, Madame veuve Isaac Adda, 4, Impasse Sidi Ben Yahia, Tunis, a cé...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 35·fr
    ...on aveu d'ébriété sera reconnu implicitement ; d) contre tout trav...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 14·fr
    ...francs par diminution pure et simple de 3.000 francs de la valeur ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 3·fr
    ...rement; - il donne la caution simple ou solidaire de la Société po...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 21·fr
    ...Cylindre porte cliché pour presses d'imprimerie. # AVIS N° 9.743 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 10·fr
    ...— Tout projecteur orientable qui ne répond pas aux conditions impo...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 33·fr
    ...autre endroit de la ville sur simple décision du Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 19·fr
    ...t à Tunis, rue Sidi Ali Azouz, impasse Siala N° 4. Objet de la ve...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 22·fr
    ...t, la fabrication, la vente, l'importation, l'exportation, la cons...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 15·fr
    ...e sa situation familiale, de l'impact du dit licenciement sur ses ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 22·fr
    ... il est son entrée; à l'est : impasse Errabta; à l'ouest : la ma...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 22·fr
    ... des jetons de présence dont l'importance est fixée par l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 5·fr
    ...— Les dépenses correspondantes ne peuvent être imputées que sur se...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 10·fr
    ...L'exportation, l'importation et le transit de toutes les espèces d...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 12·fr
    ... environ jusqu'au signal n° 36 implanté sur la limite nord-est des...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 18·fr
    ...at, la vente, l'exportation, l'importation et le commerce en génér...