Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 16·fr
    - approuver la mise à jour des statuts de la société, en date du 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 51·fr
    ...- Mise en harmonie des statuts de la société suite aux diverses mo...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 29·fr
    ...2007T02028SRLB2 Augmentation du capital Modification des statuts ...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 13·fr
    ...4°) Les statuts de la Société. 5°) Déclaration de souscription et ...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 45·fr
    ...2- Approbation de la modification de l'article 5 des statuts de la...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 25·fr
    ...aordinaire susvisée; - les statuts de la société sous sa nouvelle ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 2·fr
    ...nsabilité limitée Suivant statuts daté du 1er Juin 2010 enregistr...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 5·fr
    ...1206 501 P En vertu des statuts en date du 11 juillet 2011 et enr...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 20·fr
    ...pouvoirs que la loi et les statuts attribuent. 2012G07910SANB2 G...
  • Journal Officiel·1983 / N°003·page 27·fr
    ...ce l'article 3 nouveau des Statuts sera rédigé comme suit : La Ba...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 29·fr
    ...linéa 1 de l'article 2 des statuts se rapportant sur l'objet socia...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 21·fr
    ...L'article 6 des statuts de la Société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 16·fr
    ...s-énoncés, l'article 5 des statuts de la Banque de Tunisie est mod...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 10·fr
    ...- Les débuts du Mouvement National; - Les diverses dates de l'hist...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 43·fr
    ...dification corrélatifs des statuts. 2. Pouvoir pour formalités. 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 27·fr
    ...a société conformément aux statuts. 2/ Suivant acte de cession de...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 19·fr
    ...7- Modification des articles 4, 6 et 7 des statuts. 2015T01149SRL...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 27·fr
    ...- La modification des articles 7 et 12 des statuts de la Société. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 25·fr
    ...- Modification de l'article 15 des statuts. Deux exemplaires du d...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 39·fr
    ...- Modification des articles 6,7 et 10 des statuts. 2016T00841SRUB...