80 488 résultats pour ""UTS""
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- Journal Officiel·1980 / N°035·page 48·fr...Conformément à l'article 31 des statuts l'assemblée se compose de ...
- Annonces Légales·2014 / N°046·page 25·fr...31.33, 40, 43.44 et 46 des statuts avec la loi 2009-16 du 16/3/200...
- Annonces Légales·2015 / N°067·page 25·fr...A cet effet, l'article 5 des statuts a été amendé. 2015R02345SRLB...
- Annonces Légales·2015 / N°123·page 4·fr...1419433 B/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette des ...
- Annonces Légales·2015 / N°130·page 31·fr...cation de l'article 27 des statuts et de l'article 30 du csc. 4) S...
- Annonces Légales·2016 / N°033·page 6·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2025 / N°090·page 26·fr...- Modification des dispositions de l'article 21 des statuts, - Que...
- Annonces Légales·2005 / N°181·page 41·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Annonces Légales·2006 / N°050·page 44·fr...AM000, et l'article 16 des statuts est amendé en conséquence. Deu...
- Annonces Légales·2006 / N°059·page 23·fr...ce les articles 6 et 13 du statuts sont modifiés. 2006S01489SRLB2...