183 625 résultats pour ""AIS""
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- Annonces Légales·2006 / N°052·page 33·fr...* Propriété saisie : toute la propriété revenant à la partie saisi...
- Annonces Légales·2007 / N°033·page 42·fr...Partie saisie : Mr Abdellatif Ben Mohamed Ben Hassine Weslati, pri...
- Journal Officiel·1968 / N°003·page 29·fr...Il comprend une maison de 4 pièces avec deux entrées et un petit a...
- Journal Officiel·1974 / N°067·page 19·fr...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
- Annonces Légales·2012 / N°026·page 42·fr...- Partie saisie : Béchir Ben Saad Talha, cultivateur, demeurant Ka...
- Annonces Légales·2015 / N°087·page 19·fr...Toute personne intéressée peut visiter la propriété saisie tous le...
- Annonces Légales·2007 / N°006·page 45·fr...Hypothèque au profit de la caisse foncière de Tunisie à hauteur de...
- Annonces Légales·2005 / N°165·page 2·fr...Titre saisi : Toutes les parts indivises, soit 14 parts sur 16 par...
- Annonces Légales·2007 / N°018·page 47·fr...te aux enchères publiques sur saisie immobilière **Etude Maître K...
- Annonces Légales·2017 / N°005·page 20·fr...2017X00044VEPA1 ## Avis de vente Le saisissant : Abdessalem Ben ...
- Annonces Légales·2025 / N°125·page 7·fr...Maison de la culture Cheikh Idriss - Bizerte. Membres : - Préside...
- Annonces Légales·2015 / N°120·page 48·fr...La totalité d'une maison à usage d'habitation correspondant à la m...
- Annonces Légales·2021 / N°083·page 9·fr...Partie saisie : - Wissem Megdiche (CIN : 05310865), demeurant à a...
- Journal Officiel·2017 / N°024·page 8·fr...- Neziha Dassi, interprète assermenté en langue française de Gafsa...
- Annonces Légales·2021 / N°101·page 8·fr...806112/L** Le saisissant : Banque internationale arabe de Tunisie...
- Annonces Légales·2018 / N°048·page 37·fr...104020/D/P/000 Le créancier saisissant : Marzouki Houcine Ben Abd...
- Annonces Légales·2026 / N°035·page 13·fr...Outre les frais de justice déterminés au jour de l'adjudication pa...
- Journal Officiel·2001 / N°063·page 7·fr...- frais habituels de transport et d'assurance, ainsi que les frais...
- Annonces Légales·2006 / N°050·page 54·fr...1- Une grande maison de deux étages : - Le rez-de-chaussée compren...