Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 39·fr
    ...Les objets saisis sont adjugés au plus offrant et ne sont délivrés...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 33·fr
    ...* Propriété saisie : toute la propriété revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 42·fr
    ...Partie saisie : Mr Abdellatif Ben Mohamed Ben Hassine Weslati, pri...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 29·fr
    ...Il comprend une maison de 4 pièces avec deux entrées et un petit a...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 19·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 42·fr
    ...- Partie saisie : Béchir Ben Saad Talha, cultivateur, demeurant Ka...
  • Annonces Légales·2015 / N°087·page 19·fr
    ...Toute personne intéressée peut visiter la propriété saisie tous le...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 45·fr
    ...Hypothèque au profit de la caisse foncière de Tunisie à hauteur de...
  • Annonces Légales·2005 / N°165·page 2·fr
    ...Titre saisi : Toutes les parts indivises, soit 14 parts sur 16 par...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 47·fr
    ...te aux enchères publiques sur saisie immobilière **Etude Maître K...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 20·fr
    ...2017X00044VEPA1 ## Avis de vente Le saisissant : Abdessalem Ben ...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 7·fr
    ...Maison de la culture Cheikh Idriss - Bizerte. Membres : - Préside...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 48·fr
    ...La totalité d'une maison à usage d'habitation correspondant à la m...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 9·fr
    ...Partie saisie : - Wissem Megdiche (CIN : 05310865), demeurant à a...
  • Journal Officiel·2017 / N°024·page 8·fr
    ...- Neziha Dassi, interprète assermenté en langue française de Gafsa...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 8·fr
    ...806112/L** Le saisissant : Banque internationale arabe de Tunisie...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 37·fr
    ...104020/D/P/000 Le créancier saisissant : Marzouki Houcine Ben Abd...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 13·fr
    ...Outre les frais de justice déterminés au jour de l'adjudication pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 7·fr
    ...- frais habituels de transport et d'assurance, ainsi que les frais...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 54·fr
    ...1- Une grande maison de deux étages : - Le rez-de-chaussée compren...