Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 21·fr
    ...# ARTICLE 28 ## Signature, ratification, acceptation, approbation ...
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 24·fr
    ...- L'approbation de l'acte de cession de parts sociales enregistré ...
  • Annonces Légales·2022 / N°005·page 17·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administration su...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 10·fr
    ...- Examen et approbation du rapport du conseil d'administration sur...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 20·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion de l'année 2015 établi par le ...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 2·fr
    ...e du 17 juin 1996, portant approbation du statut du centre techniq...
  • Journal Officiel·2020 / N°105·page 31·fr
    ... de l'approbation | Validité de la période de l'approbation | | -...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 55·fr
    ...3) Examen et approbation des comptes de l'exercice 2007 et antérie...
  • Annonces Légales·2018 / N°064·page 39·fr
    ...3- Approbation du rapport annuel de gestion se rapportant à l'exer...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 24·fr
    - Approbation des démarches entreprises par le Conseil d'Administr...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 28·fr
    ...Approbation des opérations prévues par les articles 200 et suivant...
  • Journal Officiel·2020 / N°041·page 1·fr
    ...997 Loi n° 2020-24 du 7 mai 2020, portant approbation de l'accord...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 45·fr
    ...Approbation des états financiers sociaux de l'exercice clos au 31 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 27·fr
    1- Approbation des états financiers au 31 décembre 2008 et 2009, 2...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 14·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels relatifs à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°007·page 22·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés par le conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 29·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'année 2014, quitus du géra...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 44·fr
    ...Approbation des états financiers arrêtés au 31/12/2016 ; 4. Approb...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 1·fr
    ...1996 Loi n° 2007-39 du 11 juin 2007, portant approbation de l'écha...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 21·fr
    ...3- Approbation des deux rapports. 4- Quitus aux administrateurs su...