Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 6·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'Agence Foncière Touristi...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 5·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 47·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 4·fr
    ...é au titre de l'année 2022 au profit des ministères y compris les ...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 3·fr
    ...nt la procédure de cession au profit de la Société Tunisienne de B...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 18·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 16·fr
    ...- Approbation de cession des 144 parts sociales au profit de Jasso...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 17·fr
    ...indemnité de stage interné au profit des stagiaires internés en mé...
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 8·fr
    ...ité de sujétions spéciales au profit des agents exerçant au minist...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 12·fr
    ...> Deux sièges au Conseil d'Administration au profit d'administr...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 5·fr
    ...Article premier - Est créée au profit du corps des prédicateurs et...
  • Journal Officiel·2022 / N°117·page 20·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit le 29 décembre 2022 et jours ...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 46·fr
    ...développement du travail social au profit des ouvriers et des fonc...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 2·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence de réhabilitation...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 10·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 45·fr
    ...itement et les médicaments au profit des familles nécessiteuses et...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 16·fr
    ...Avenue Habib Bourguiba - Tunis COMPTE DE PROFITS ET PERTES AU 31 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 5·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit du Conse...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 11·fr
    ...- 171 médecins de la santé publique au profit du ministère de la s...
  • Journal Officiel·2016 / N°090·page 18·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 22 décembre 2016 et jours...