Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Hammamet, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 18·fr
    ...## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquisition N° 62465 déposée au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 27·fr
    ...### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition n° 31411 déposée au ...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 21·fr
    ...## Gouvernorat du Kef Suivant réquisition N° 66319 déposée au Tri...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 28·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Et-Taâmir située à Si...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 47·fr
    ...# GOUVERNORAT DE KAIROUAN Suivant réquisition N° 63492 déposée au...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 13·fr
    ...Hassine Hammada, en qualité de propriétaire, suivant réquisition n...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 14·fr
    ...REQUISITION N° 55.013 GOUVERNORAT DE BEJA AVIS En exécution de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 29·fr
    ...Les propositions devront parvenir à l'ENIT - Campus Universitaire ...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 28·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite Jalila située à Menze...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 37·fr
    de terre nue située à route de Chotrana Ariana Gouvernorat de Tuni...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 31·fr
    ...## Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition N° 69452 déposée au Tr...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 30·fr
    ...Le docteur Ghribi Farhat, professeur hospitalo-universitaire en mé...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 16·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 11·fr
    ...L’immeuble se trouve situé à Sousse, sur la route de Maaken, au li...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 30·fr
    ...El-Habila, consistant en une boulangerie surelevée d'un alou, situ...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 24·fr
    ...## Gouvernorat de Sousse Suivant réquisition N° 67121 déposée au ...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 53·fr
    ...- la composition du jury, du concours prévue à l'article 23 du pré...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 13·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Saïda », située à S...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, Rue Bou Sandal N° 26, conformé...