80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 20·fr...99 ans à partir de la signature des présents statuts. Gérance : M...
- Annonces Légales·2007 / N°065·page 2·fr...- Les statuts, - Déclaration de souscription et de versement, - PV...
- Annonces Légales·2011 / N°080·page 19·fr...Aucun avantage particulier stipulés dans les statuts Conditions d...
- Annonces Légales·2012 / N°057·page 7·fr...1248808M/A/M/000 En vertu du statuts en date du 30/04/2012 et enr...
- Annonces Légales·2013 / N°075·page 3·fr...2013R02605SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts en da...
- Journal Officiel·2006 / N°019·page 39·fr... sport, délivrés par les instituts supérieurs relevant du ministèr...
- Annonces Légales·2013 / N°026·page 7·fr...1286024Z/A/M/000 Suivant statuts datés du 1er/2/2013 enregistrés ...
- Annonces Légales·2015 / N°036·page 5·fr...15502719 quittance n° M003604, dont deux exemplaires des statuts o...
- Annonces Légales·2007 / N°083·page 40·fr...Modification de l'article 17 des statuts : Mr. Mohamed Feriani a é...
- Annonces Légales·2008 / N°026·page 38·fr...3- De modifier en conséquence l'article 7 des statuts. 2008G01474...
- Annonces Légales·2012 / N°092·page 9·fr...Suivant statuts, enregistré à la Recette de l'enregistrement des a...
- Journal Officiel·1982 / N°046·page 20·fr...Deux copies des statuts du P.V. de l'A.G.C. de P.V. de rapport du ...
- Annonces Légales·2018 / N°149·page 4·fr...1596484A/P/M/000 En vertu des statuts enregistrés en date du 21/1...
- Journal Officiel·1966 / N°042·page 17·fr...Statuts et pièces annexées au Greffe du Tribunal de Première Insta...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 9·fr...Est constituée, conformément aux statuts approuvés, l'Association ...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 2·fr...1- Approbation du projet des statuts de la société ; 2- Vérificati...
- Journal Officiel·1963 / N°036·page 25·fr...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Pour extrai...
- Annonces Légales·2008 / N°043·page 3·fr...000/M/N/1053573/H - Statuts : suivant acte sous seing privé, en d...
- Annonces Légales·2009 / N°133·page 6·fr...c les pouvoirs énoncés aux statuts. 2009G06271SRLB1 --- ## Cons...
- Annonces Légales·2016 / N°106·page 30·fr...- Modification de l'article 8 des statuts. 2016406652SRLB2 Change...