Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 20·fr
    ...99 ans à partir de la signature des présents statuts. Gérance : M...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 2·fr
    ...- Les statuts, - Déclaration de souscription et de versement, - PV...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 19·fr
    ...Aucun avantage particulier stipulés dans les statuts Conditions d...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 7·fr
    ...1248808M/A/M/000 En vertu du statuts en date du 30/04/2012 et enr...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 3·fr
    ...2013R02605SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts en da...
  • Journal Officiel·2006 / N°019·page 39·fr
    ... sport, délivrés par les instituts supérieurs relevant du ministèr...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 7·fr
    ...1286024Z/A/M/000 Suivant statuts datés du 1er/2/2013 enregistrés ...
  • Annonces Légales·2015 / N°036·page 5·fr
    ...15502719 quittance n° M003604, dont deux exemplaires des statuts o...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 40·fr
    ...Modification de l'article 17 des statuts : Mr. Mohamed Feriani a é...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 38·fr
    ...3- De modifier en conséquence l'article 7 des statuts. 2008G01474...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 9·fr
    ...Suivant statuts, enregistré à la Recette de l'enregistrement des a...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 20·fr
    ...Deux copies des statuts du P.V. de l'A.G.C. de P.V. de rapport du ...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 4·fr
    ...1596484A/P/M/000 En vertu des statuts enregistrés en date du 21/1...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 17·fr
    ...Statuts et pièces annexées au Greffe du Tribunal de Première Insta...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 9·fr
    ...Est constituée, conformément aux statuts approuvés, l'Association ...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 2·fr
    ...1- Approbation du projet des statuts de la société ; 2- Vérificati...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 25·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Pour extrai...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 3·fr
    ...000/M/N/1053573/H - Statuts : suivant acte sous seing privé, en d...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 6·fr
    ...c les pouvoirs énoncés aux statuts. 2009G06271SRLB1 --- ## Cons...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 30·fr
    ...- Modification de l'article 8 des statuts. 2016406652SRLB2 Change...