Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 48·fr
    ...ansféré le fonds de commerce Inscrit au registre du commerce sous ...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 18·fr
    ...e est tenu de respecter les prescriptions édictées par l'autorité ...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 24·fr
    ...gionaux, des hôpitaux de circonscription et des groupements de san...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 27·fr
    ..., Commercante de profession, inscrite au registre de commerce aupr...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 16·fr
    ...ue de la Liberté 1002 Tunis, inscrite dans le registre de commerce...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 5·fr
    ... conditions remplies par les inscrits pour l'exercice de la profes...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 20·fr
    ...Le fonds de commerce n'est grevé d'aucune créance inscrite ou de n...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 6·fr
    ... dix dinars (10D) chacune à souscrire et à libérer conformément à ...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 3·fr
    ...L'affaire de distribution est inscrite sous le n° 501/04. Tous le...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 29·fr
    ...21 avril 1961, enregistré et inscrit. ## Désignation des immeuble...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 4·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 5 août 1963. AR...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 2·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la vente : Parts indivises obje...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 30·fr
    ..., quittance n° M023913, n° d'inscription 07201567, Monsieur Brahim...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 21·fr
    ...15.** — Sont déclarés autorisés à s'inscrire en deuxième année du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 19·fr
    ...l'exécution des engagements souscrits pour ou par la Tunisie en ta...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 20·fr
    ...son de la moitié lors de la souscription et pour la seconde moitié...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 13·fr
    ...n, outre les autres charges prescrites par la loi. Cette déclarat...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 40·fr
    ...laire de la CIN n° 14755392, inscrit au registre de commerce de Tu...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 4·fr
    ...- Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscri...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 12·fr
    ...Ces droits doivent être acquittés avant l'inscription à chaque épr...