Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 191·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 2 février...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 26·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF Relatif à la rectification de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 15·fr
    ...parcelle appartenant à Bent Zouaoui (actuellement parceles 8 et 9)...
  • Annonces Légales·2023 / N°028·page 19·fr
    ...La parcelle n°15 du TF 48392 a été attribué à monsieur Quartararo ...
  • Annonces Légales·2026 / N°110·page 13·fr
    ...Le bien «Ard Khatawiya» parcelle de terrain immatricule sous le nu...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 23·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 58·fr
    ...| 362 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 58995...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 33·fr
    ...Monsieur Imed Ben Soula, chargé de recherches archéologiques et hi...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 14·fr
    3) Les conteneurs ne peuvent être admis pour le transport de march...
  • Journal Officiel·2017 / N°094·page 5·fr
    ...s pour la promotion au grade d'architecte principal. Le ministre ...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 48·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 3·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 27·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Nom des proprié...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 17·fr
    ...es », sont évalués au prix du marché à la date de clôture de l'exe...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 6·fr
    ...x archives nationales est fixée par le directeur général des archi...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 37·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 54·fr
    ...Exercice du transport international de marchandises pour le compte...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 33·fr
    ...| 731 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n° 9075...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 8·fr
    ...1) Les marchés; 2) Gestion du magasin (inventaire); 3) Gestion du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 58·fr
    ...une parcelle de terre, sise à El Andhar, forêt d'El Djem d'une sup...