Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
149 584 résultats pour ""DIS""
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 41·fr
    ...Etablissement public administratif (dispensaire de la santé publiq...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 5·fr
    ...— Le débit, l'étalage ou la distribution de médicaments à usage vé...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 4·fr
    ...— Les organes d'exécution du District de Tunis comprennent une dir...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 13·fr
    ...Ces établissements ne sont pas soumis aux dispositions législative...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 21·fr
    # AVIS DE RECENSEMENT Application des dispositions de l'article 1...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 23·fr
    ...Deux registres spéciaux sont mis à leur disposition pour y formule...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 45·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (n...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 21·fr
    ...En application des dispositions des articles 12 et 13 du décret n°...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 51·fr
    ...L'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture concerné Adresse ...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 51·fr
    ...Application des dispositions générales 66. Les dispositions de la...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 34·fr
    ...lorsque la distance de liaison à vol d'oiseau est : - au plus éga...
  • Journal Officiel·2025 / N°010·page 10·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 46·fr
    ...Les dispositions du présent article doivent, à peine de nullité, ê...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 5·fr
    ...Vu la loi n° 2017-8 du 14 février 2017, portant refonte du disposi...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 43·fr
    Les documents destinés à l'assemblée seront tenus à la disposition...
  • Annonces Légales·2005 / N°119·page 21·fr
    ...Design & Distribution Tunisie. Objet social : Commercialisati...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 115·fr
    ...age (8) | Dispositions spéciales d'emballage (9a) | Dispositions p...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 3·fr
    ...— A l'exception de l'épreuve de langue anglaise l'exposé et la dis...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 9·fr
    ...— Les sanctions disciplinaires qui peuvent être infligées aux cadr...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 27·fr
    ...## TITRE PREMIER ## Du commerce de distribution des bouteilles de...